Règlement d'urbanisme numéro 06-81
- Ch.09 Classification des usages
- Ch.10 Dispositions relatives aux zones
- Ch.11 Usages autorisés dans les zones
- Ch.12 Dispositions relatives à la grille de spécifications
- Ch.13 Bâtiment principal
- Ch.14 Bâtiment accessoire
- Ch.15 Usages, constructions et équipements temporaires
- Ch.16 Occupation et utilisation des terrains
- Ch.17 Projet Intégré
- Ch.18 Chenil et fourrière
- Ch.19 Affichage extérieur
- Ch.20 Aire de stationnement hors-rue
- Ch.21.Aire de chargement et de déchargement
- Ch.22 Entreposage extérieur
- Ch.23 Station-service, poste d’essence et lave-auto
- Ch.24 Site d’extraction
- Ch.25 Distances séparatrices relatives à la gestion des odeurs en milieu agricole
- Ch.26 Dispositions générales sur le contrôle architectural
- Ch.27 Dispositions relatives au Noyau Villageois
- Ch.27A Dispositions particulières applicables dans la zone H-125